Mentions légales

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site 316colors.com les présentes mentions légales. 
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ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Le site 316colors est édité par :

316colors ayant son siège social à l’adresse suivante : 3 rue Séverine – 93380 Pierrefitte-sur-seine, et immatriculée au numéro suivant :
Téléphone : 06 27 20 47 50 
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Le Directeur de publication est :

SILVESTRE José 
Adresse e-mail de contact : jose.silvestre@316colors.com

Le site 316colors.com est hébergé par :

1AND1
dont le siège est situé à l’adresse suivante : 7, place de la Gare BP 70109 – 57201 Sarreguemines Cedex
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ARTICLE 2 – ACCESSIBILITÉ

Le site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure. 
En cas d’impossibilité d’accès au site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

ARTICLE 3 – COLLECTE DE DONNÉES ET LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

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